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Les instances

Conformément à la réglementation et à l’organisation interne, des instances composées de professionnels, de représentants des usagers, de représentants des personnels contribuent à la qualité de la prise en charge des patients. On les distingue en 4 catégories :

  • Gouvernance : Assemblée Générale (AG), Conseil d’Administration (CA), Bureau ;
  • Commission Médiale d’Etablissement : Equipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH), Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD), Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN), Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux (CoMeDiMs), Comité de Retours d’Expériences (CREx), Comité Education Thérapeutique du Patient (ETP) ;
  • Représentation des Usagers : Comission des Usagers (CDU), Conseil de Vie Sociale (CVS) ;
  • Représentation des membres du personnel : Comité Social et Economique (CSE), Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT), Commission formation
  • Autres instances : Comité Exécutif, Comité de Coordination Qualité Risques Evaluations (CCQRE), Comité Transversal de Département (CTD), Comité Gestion des Ressources Humaines (GRH), Comité Système d’Information Hospitalière (SIH), Comité Logistique et Hôtelier Activités de la Vie Quotidienne (AVQ), Comité des fonctions Administratives et Financières (AF), Comité Enseignement et Recherche (ER).

Gouvernance

Assemblée Générale (AG)

L’association « Les Capucins » est constituée de 28  membres à voix délibérative ou consultative. L’Assemblée Générale est l’organe souverain de l’association. Elle se réunit une fois par an.

l’Assemblée Générale délibère sur le rapport d’activité, le rapport financier et les projets de l’établissement.

Le Président de l’Assemblée Générale est M. Pierre-Yves Tréhin. Il est assisté par Mme Laurence Jolly, Vice-Présidente.

Conseil d’Administration (CA)

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration élu au sein des représentants des membres de l’Assemblée Générale, disposant d’une voix délibérative. Le conseil se réunit chaque trimestre.

Le conseil d’administration est chargé de la gestion de l’Association et de ses activités.

Bureau de l’association

Le bureau de l’association est composé du président, de la vice-présidente, d’un secrétaire, d’un trésorier et au plus de deux autres membres du CA.

Par délégation du CA, le bureau assure la gestion courante de l’association et se réunit 4 fois par an.

Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La CME (Commission médicale de l’établissement) prépare en collaboration avec la directrice générale le projet médical et organise les activités médicales dans l’établissement.

La Présidente de la CME est le Dr Anne-Laure Ferrapie, la Vice-Présidente est le Dr Marion Beaumesnil.

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Le CLIN aidé de l’Equipe Opérationnelle d’Hygiène (EOP) répond à des objectifs de prévention et de surveillance des infections acquises à l’hôpital (infections nosocomiales).

Son rôle est de :

  • prévenir les infections nosocomiales
  • surveiller les infections nosocomiales
  • informer et former les professionnels
  • évaluer les actions de lutte contre les infections nosocomiales

Comité de lutte contre la douleur (CLUD)

Le comité douleur répond à l’obligation de prendre en charge la douleur dans les services hospitaliers, en incitant notamment les personnels médicaux et infirmiers à agir dans le cadre de protocoles de soins spécifiques.

Il a pour rôle :

  • d’améliorer la qualité des soins dispensés aux patients en assurant une dynamique de prise en charge de la douleur
  • d’être garant de la prévention, de l’évaluation, du traitement de la douleur et de la formation des professionnels.

Comité de liaison alimentation nutrition (CLAN)

Ce comité a pour objectif principal de réunir, au sein d’une même instance, toutes les parties prenantes en matière d’alimentation nutrition, et de définir une politique d’amélioration de la prise en charge dans tous ces domaines.

Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)

Le COMEDIMS participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles (DMS), notamment à l’élaboration de la liste des médicaments et DMS, ainsi que des recommandations en matière de prescription et de bon usage et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse.

Représentation des Usagers

Deux instances règlementaires permettent une représentation interne et externe des usagers : la commission des usagers et le conseil de vie social.

Commission des Usagers (CDU)

Dans le secteur sanitaire, la Commission des usagers a pour objectif de veiller au respect des droits des patients, de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des patients et de faciliter les démarches pour exprimer leurs griefs.

Consultée sur la politique d’accueil et de prise en charge, elle permet de formuler des propositions et d’être informée sur l’ensemble des plaintes et de leur suivi.

Il est possible de saisir cette commission en se faisant assister d’un représentant des usagers.

Contact : cdu@les-capucins-angers.fr

Les membres de droit

  • Président de la CDU : M. DUMONT
  • Vice-Présidente de la CDU : M. TREHIN
  • Représentant de l’Association : TREHIN, Président du CA
  • Médiateurs médecins : Pr BREGEON, titulaire Dr OMBREDANE, suppléante
  • Médiateurs non médecins : Mme MORIER, titulaire M. RETAILLEAU, suppléant
  • Représentants des usagers :
    Mr DUMONT, FNAR, titulaire MrCOCARD, APF France handicap suppléant
    Mr GAUBET, Association France Alzheimer, titulaire Mme BOURIGAULT, FF Parkinsoniens, suppl.

Autres membres

  • Personnes chargées des relations avec les usagers (PRCU)
    Mme ALLEMAN, Directrice générale Mme BIDAUT, Assistante de direction
  • Représentant du Conseil : M. LE GURUDEC, titulaire M. LEPICIER, suppléant
  • Le représentant du Président de la CME : Dr BEAUMESNIL
  • Représentants du personnel infirmier : Mme MORIER M. RETAILLEAU
  • Président du Conseil de Vie Sociale : Mme SOUCHET

Conseil de Vie Sociale (CVS)

Le Conseil de vie sociale et le recours aux personnes qualifiées sont deux dispositif mis en place au sein des établissements médico-sociaux. Ils permettent à l’usager d’être associé au fonctionnement de l’établissement et de l’accompagner pour faire valoir ses droits.

Le département de gérontologie des Capucins a constitué un Conseil de vie sociale auquel participent des représentants des résidents, des familles, de la direction et du personnel.

Contact : via le secrétariat de direction ou par mail à l’adresse : cvs@les-capucins-angers.fr – des permanences sont proposées tous les premiers mardis de chaque mois, dans la Maison des usagers.

Il existe règlementairement un médiateur spécifique pour les personnes relevant de l’EHPAD. Il peut être saisie par courrier (s’adresser au secrétariat de direction pour avoir les coordonnées).

Représentation des membres du Personnel

Comité Social et Economique (CSE)

Le CSE a été mis en place en juin 2018. Il résulte de la fusion des 3 instances représentatives du personnel : le Comité d’Entreprise (CE), les Délégués du Personnel (DP) et le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

Présidé par le directeur, le CSE se réunit mensuellement. Il est informé sur les questions intéressant l’organisation, la gestion et la marche générale de l’établissement. Il formule des avis et des propositions sur les projets économiques et socio-professionnels. Il met en place et gère des activités sociales et culturelles au profit des salariés.

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