Les relations avec les usagers

Au sein du processus Qualité, Sécurité et Environnement, la place et les relations renforcées avec les usagers constituent une orientation stratégique souhaitée par l'ensemble des professionnels du Centre.

La relation avec les usagers est, bien évidemment, une activité quotidienne pour l'ensemble des salariés, mais il est difficile d'en quantifier la qualité et la quantité.

Deux instances réglementaires, la CDU (Commision Des Usagers) et le CVS (Conseil de Vie Sociale) permettent une représentation externe et interne des usagers.

Afin de renforcer la complémentarité entre ces deux instances, une participation croisée dans les réunions a été organisée et ces nouvelles modalités donnent entière satisfaction.

Le président du CVS participe par ailleurs aux travaux de l'Assemblée Générale des Capucins.

Une Maison des Usagers à ouvert à l'entrée de l'Espace Détente. Des permanences sont assurées par diverses associations en lien avec les pathologies rencontrées dans notre établissement. 

 

Label Droits des Usagers 2012

Dans le cadre du dispositif "Label Droits des Usagers 2012", deux dossiers déposés par l'établissement ont été labellisés par l'ARS (Agence Régionale de Santé) qui a ainsi exprimé la reconnaissance du Centre en faveur des droits des usagers. L'un des deux projets a également été selectionné pour concourir au prix national "Droits des Patients 2012".

Ces 2 labels portent sur :

  • le renforcement de l'information et de la participation des usagers à la vie institutionnelle,
  • la mise à disposition des familles, le soir et le week-end, des véhicules adaptés aux personnes à mobilité réduite.

 

Commission des usagers (CDU)

La Comission des usagers (CDU) est créée par l'article L.1112-3 du Code de la Santé Publique, ainsi que par le décret n° 2005-213 du 2 mars 2005.

Elle a pour objet : 

  • de veiller au respect des droits des patients
  • de contribuer à l'amélioration de qualité de l'accueil des patients et de faciliter leurs démarches pour exprimer leurs griefs. 
  • d'analyser les plaintes, les réclamations et les lettres de remerciements émises par les usagers. Consultée sur la politique d'accueil et de prise en charge, elle permet de formuler des propositions et d'être informée sur l'ensemble des plaintes et de leur suivi.

Les usagers peuvent saisir le médiateur, en se faisant éventuellement accompagner d'un représentant des usagers de la CDU.

La CDU articule sa mission avec les travaux du CVS (Conseil de Vie Sociale).

 

Cette commission est composée :

Membres de droit

Président de la CDU : M. DUMONT                                                                                       

Vice-Présidente de la CDU : M. TREHIN

  •  Représentant de l’Association : TREHIN, Président du CA
  •  Médiateurs médecins : Pr BREGEON, titulaire Dr OMBREDANE, suppléante
  •  Médiateurs non médecins : Mme MORIER, titulaire M. RETAILLEAU, suppléant
  •  Représentants des usagers :
Mr DUMONT, FNAR, titulaire       MrCOCARD, APF France handicap suppléant
Mr GAUBET, Association France Alzheimer, titulaire        Mme BOURIGAULT,  FF Parkinsoniens, suppl.
 

Autres membres

  •  Personnes chargées des relations avec les usagers (PRCU)

   Mme ALLEMAN, Directrice générale        Mme BIDAUT, Assistante de direction

  •  Représentant du Conseil : M. LE GURUDEC, titulaire     M. LEPICIER, suppléant
  •  Le représentant du Président de la CME : Dr BEAUMESNIL
  •  Représentants du personnel infirmier : Mme MORIER    M. RETAILLEAU
  •  Président du Conseil de Vie Sociale : Mme SOUCHET

 

 

Personne qualifiée (en EHPAD)

En dehors de la possibilité de consulter la CDU, il existe réglementairement un médiateur spécifique pour les personnes relevant de l'EHPAD : la personne qualifiée. Son rôle peut être défini comme un rôle de "facilitateur" pour faire valoir les droits des usagers. Il peut se décliner en :

  • écoute, clarification de la demande ;
  • information sur les droits ;
  • conseil sur la mise en oeuvre de ces droits ;
  • appui dans une démarche de conciliation.

 

Cette personne qualifiée peut être saisie par courrier adressé à :

  • ARS Délégation Territoriale de Maine-et-Loire - secrétariat Personnes Qualifiées - 26 ter rue de Brissac - 49047 Angers cedex 01,
  • ou par mail à ars-dt49-apt@ars.sante.fr

 

 

Conseil de Vie Sociale (CVS)

Le Conseil de Vie Sociale contribue à la qualité des prises en charge, par ses avis et propositions sur l'ensemble des modalités de fonctionnement des unités d'hébergement.

Il prend connaissance des projets d'organisation ou de modification du fonctionnement des unités d'hébergement ; il donne son avis et est force de propositions.

Le CVS participe au développement des actions d'animation, de vie sociale et culturelle. Il articule ses missions avec les travaux de la CDU.

Le CVS est composé du président du Conseil d'Administration, 5 représentants titulaires et 5 représentants suppléants des personnes hébergées ou accueillies (résidents, familles de résidents...), d'un représentant titulaire et d'un suppléant du personnel et d'un représentant des mandataires judiciaires à la protection des majeurs. Sont également présents à titre consultatif, le directeur général, le médecin chef du département de SLD-Gérontologie, un cadre infirmier de ce même département, 2 personnes qualifiées, un représentant des membres titulaires de la CDU.

Prochaines permanences du CVS:

- mardi 2 mars 2021

- mardi 4 avril 2021

de 15h à 16h à la Maison des Usagers (couloir Espace détente aux Capucins)